1. Aperçu
Biconomy Technology Holdings Limited (ci-après dénommé “Biconomy” ou “nous”) est l’opérateur de la plateforme Biconomy (ci-après dénommée “plateforme”) et fournit des services aux utilisateurs (ci-après dénommés “vous” ou “utilisateur”). Ces Conditions d’utilisation (ci-après dénommées “conditions”) constituent un accord juridique entre vous et Biconomy, régissant votre accès et votre utilisation de la plateforme.
Avant d’utiliser les services fournis par Biconomy, veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant à la plateforme ou en utilisant les services, vous déclarez avoir lu et accepté de manière irrévocable ces conditions. Biconomy se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.
2. Avertissement sur les risques
Le trading d’actifs numériques implique des risques élevés et peut ne pas convenir à tous les investisseurs. La valeur des actifs numériques peut fluctuer considérablement en raison de la volatilité du marché, des changements de réglementation ou d’autres facteurs, pouvant entraîner une perte totale de votre investissement.
Dans certaines juridictions, le trading d’actifs numériques peut ne pas être réglementé ou être soumis à une réglementation limitée. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vos activités de trading sont conformes aux lois et réglementations applicables. Biconomy ne fournit aucun conseil en investissement, et vous devez évaluer vos investissements en fonction de votre situation financière et de votre tolérance au risque.
3. Enregistrement et utilisation du compte
3.1 Enregistrement du compte
•Vous devez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique.
• Chaque utilisateur individuel ne peut ouvrir qu’un seul compte et ne peut pas gérer de compte pour un tiers.
• Les comptes d’entreprise doivent fournir des informations de vérification et désigner un représentant autorisé.
•Après l’enregistrement du compte, la vérification d’identité (KYC) doit être complétée, sinon certaines fonctionnalités peuvent être restreintes.
3.2 Sécurité du compte
• Vous devez protéger vos identifiants de connexion (mot de passe, clé API, Google Authenticator, etc.).
• En cas d’accès non autorisé ou d’activités suspectes, vous devez immédiatement en informer Biconomy.
• Biconomy n’est pas responsable des pertes résultant d’une négligence de votre part, comme la divulgation d’informations de compte ou le clic sur des liens de phishing.
3.3 Restriction et clôture du compte
Biconomy se réserve le droit de restreindre, suspendre ou fermer votre compte dans les cas suivants :
• Violation des lois en vigueur ou des présentes conditions ;
• Soupçon de fraude, de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme ;
• Compte inactif pendant une longue période avec un solde nul ;
• Toute autre situation jugée nécessaire par Biconomy.
4. Règles de trading
4.1 Exécution des transactions
• Biconomy propose plusieurs modes de trading, y compris le trading au comptant et le trading sur marge.
• Une fois soumises, les transactions ne peuvent être annulées ou modifiées, sauf dans des cas exceptionnels.
• Les transactions peuvent être retardées ou échouer en raison de la liquidité du marché, de la congestion du réseau ou d’autres facteurs.
4.2 Frais et fiscalité
•Biconomy perçoit des frais de transaction, dont les détails sont disponibles dans la section “Tarification”.
• Si votre solde est insuffisant pour couvrir les frais de transaction, Biconomy peut refuser d’exécuter la transaction.
• Les utilisateurs sont responsables de la déclaration et du paiement des taxes applicables sur leurs transactions.
5. Gestion des risques
• Biconomy peut ajuster les règles de trading, les exigences de marge ou d’autres mesures de gestion des risques pour assurer la stabilité du marché.
• En cas de conditions de marché extrêmes, Biconomy peut suspendre les transactions, ajuster les mécanismes de tarification ou prendre d’autres mesures nécessaires.
• Les utilisateurs doivent comprendre pleinement les risques du marché et gérer leur levier et leur capital de manière prudente.
6. Gestion des actifs
6.1 Dépôt et retrait d’actifs numériques
• Biconomy fournit des services de dépôt et de retrait d’actifs numériques.
• Les transactions sur la blockchain étant irréversibles, vous devez vérifier l’exactitude de l’adresse de votre portefeuille.
• Certains retraits peuvent être restreints ou retardés en raison d’exigences de conformité ou de conditions de marché.
6.2 Forks et airdrops
• Biconomy ne garantit pas le support de tous les forks ou airdrops sur la blockchain.
• Si Biconomy décide de les prendre en charge, la distribution des actifs se fera selon les annonces officielles de la plateforme.
7. Activités interdites
Les utilisateurs ne doivent pas :
• S’engager dans des activités frauduleuses, de manipulation de marché ou d’autres transactions illégales ;
• Utiliser des bots ou des logiciels automatisés pour exécuter des transactions en masse (sauf via l’API officielle) ;
• Violer les lois en vigueur, y compris, mais sans s’y limiter, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme ;
• Entreprendre toute autre activité pouvant nuire à la plateforme Biconomy ou aux autres utilisateurs.
8. Limitation de responsabilité
• Biconomy n’est pas responsable des pertes causées par la volatilité du marché, les changements réglementaires ou les interruptions du réseau.
• Biconomy ne garantit pas l’exactitude ou la sécurité des services tiers ou des sites web externes.
• Dans la limite autorisée par la loi, la responsabilité totale de Biconomy ne dépassera pas les frais totaux payés par l’utilisateur pour les services fournis par Biconomy.
9. Modifications et résiliation des services
• Biconomy se réserve le droit de modifier ou d’interrompre tout ou partie de ses services en fonction de ses besoins opérationnels et peut en informer les utilisateurs à l’avance.
• Biconomy ne sera pas tenu responsable des interruptions de service dues à des circonstances indépendantes de sa volonté, telles que des changements réglementaires ou des défaillances techniques.
10. Résolution des litiges
• Ces conditions sont régies par les lois applicables et tout litige peut être résolu par la négociation.
• Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis à l’arbitrage dans la juridiction où Biconomy est basé.
11. Dispositions générales
• Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Biconomy et l’utilisateur et remplacent toutes les versions précédentes.
• Si une partie de ces conditions est jugée invalide, le reste des conditions restera en vigueur.
• Biconomy peut mettre à jour ces conditions à tout moment, et la version révisée sera publiée sur la plateforme.
Veuillez vous assurer que vous comprenez et acceptez pleinement ces Conditions d’utilisation avant d’utiliser les services de Biconomy.